La Mairie de Sainte-Hélène sur Isère
PLU – Documents complets et révision allégée N°1 du 14/12/2023
Vous pouvez télécharger les documents du PLU révisé (révision allégée N°1) Version 2023 ci-dessous :
Notice de la révision allégée N°1
Règlement du PLU révisé le 14/12/2023
Chronologie de la révision du PLU de Sainte-Hélène-sur-Isère depuis 2015 :
Le 11 septembre 2015, le conseil municipal de Sainte-Hélène-sur-Isère a décidé la mise en révision de son PLU, avec le cabinet spécialisé Agence Vial pour élaborer ce PLU en collaboration avec les élus.
En application des dispositions de l’arrêté de M. le Maire de Sainte-Hélène-sur-Isère en date du 4 mars 2019, le projet de révision du PLU de la commune a été soumis à enquête publique du lundi 25 mars au lundi 29 avril 2019. Vous pouvez consulter le rapport du commissaire enquêteur ci-dessous :
Rapport du commissaire enquêteur
Le 20 juin 2019, le conseil municipal de Sainte-Hélène-sur-Isère a voté l’approbation de la révision du PLU.
Date de publicité de l’approbation du PLU (journal « Le Dauphiné Libéré ») : 27/06/2019.
Le dossier complet du plan Local d’urbanisme (version 2019) est disponible ci-après :
Dossier complet du PLU du 20/06/2019
Le 29 novembre 2019, le conseil municipal de Sainte-Hélène-sur-Isère a décidé la réalisation d’une modification simplifiée N°1 du PLU, avec le cabinet spécialisé Agence Vial. Le 14 février 2020, cette modification, portant sur la zone économique de sur Brouve et sur le changement de destination d’un bâtiment au replat a été approuvée par le conseil municipal.
Le 2 mars 2023, le conseil municipal de Sainte-Hélène-sur-Isère a décidé la révision du PLU de 2019 modifié en 2020, selon une procédure allégée (art.L.153-34 du code de l’urbanisme) définissant les objectifs poursuivis et les évolutions nécessaires du PLU : déplacer une zone A Urbaniser et ainsi autoriser la réalisation d’une opération d’urbanisme afin d’accueillir de nouveaux habitants et maintenir les effectifs scolaires, identifier des bâtiments classés en zone agricole comme pouvant changer de destination, créer une zone agricole dans laquelle les constructions agricoles sont autorisées, adapter les emplacements réservés aux besoins de la commune et ajuster le règlement des zones destinées aux activités économiques. Suite au travail effectué avec le cabinet spécialisé Agence Vial, et à l’enquête publique ouverte par arrêté municipal du 25/09/2023 (enquête menée du 16/10 au 18/11/2023), la révision allégée N°1 du PLU a été approuvée par le conseil municipal le 14/12/2023.
TELECHARGEZ le rapport d’enquête publique TA N°E23000137/38 (du 16 octobre 2023 au 18 novembre 2023) :